Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINOLYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE domicilié(e) 154 Rue Guynemer, - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE - France.
La marque VINOLYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685226.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE (Société Anonyme) - 154 Rue Guynemer, - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 410447833
LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 26 novembre 1997 - Retrait partiel n°246364 - Publication au BOPI 1997-11-26
Inscription le 11 août 1998 - Rejet partiel n°260059 - Publication au BOPI 1998-08-11
Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252591 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, algues ; compléments alimentaires à base d'un ou plusieurs des produits précités, préparations alimentaires à base de produits alimentaires conservés, séchés et cuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, gelée royale, sirop de mélasse ; levure, épices ; algues ; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits précités. Algues ; malt ; préparation alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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